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Marques déposées par l'association loi 1901 ETINCELLE
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ETINCELLE 06
Marque expirée - Marque en non vigueur

ETINCELLE 06
ETINCELLE, Rester Femme avec un cancer du sein Association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901

Numéro de dépôt :
3437994
Date de dépôt :
29/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2016
ETINCELLE 06 de ETINCELLE

Présentation de la marque ETINCELLE 06

Déposée le 29 juin 2006 par l'association loi 1901 ETINCELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETINCELLE 06 »

Le déposant est l'association loi 1901 ETINCELLE domicilié(e) 5 rue Roger Salengro,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS domicilié(e) 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETINCELLE 06 est expirée depuis le 29 juin 2016.

ETINCELLE a également déposé les autres marques suivantes : BIEN PLUS QUE DU PAPIER , LA CROISADE D'ALICE , WAZONE , LES SYL LA THEMES , ÉDITIONS etincelle , L'ÊTREMARQUE BRANDBEING , CINTILLANTE , AORAKI , zûûla , itinöa


ETINCELLE, Rester Femme avec un cancer du sein Association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 - 5 rue Roger Salengro,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France


GILBEY de HAAS - 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-52

Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31

Services d'hébergement temporaire et de restauration pour les personnes atteintes de cancer.

Services de soins médicaux et d'infirmerie, services de maison de convalescence et de repos, services de soins esthétiques et de beauté, services de massage, services d'un psychologue, tous ces services étant rendus dans le cadre de l'accueil et des soins apportés aux personnes atteintes de cancer, services personnels et sociaux rendus pour satisfaire aux besoins de personnes atteintes de cancer, à savoir services d'informations sur la maladie du cancer.

Services personnels et sociaux rendus pour satisfaire aux besoins de personnes atteinte de cancer (à l'exception des soins médicaux), à savoir, services d'organisation de rencontres pour lesdites personnes.